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Conduite
journalière
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9
h. pouvant être portées à 10 h. 2 fois par semaine. |
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Conduite
hebdomadaire
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Limitation à 56 h. de conduite
hebdomadaire en 6 périodes ou 6 jours maximum (Attention : 52h en théorie pour un
conducteur régional, puisque durée hebdomadaire absolue = 52 h) |
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Conduite
sur 2 semaines
consécutives
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90
h. pour toutes les catégories de conducteurs |
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Conduite
continue
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4
h. 30.
pour toutes les catégories de conducteurs |
| Interruptions |
45 minutes minimum pouvant être fractionnées en 2 périodes
(une première de 15 minutes et une seconde de 30 minutes) Constituent des interruptions: les
temps d’attente (mise
à disposition) et
ceux non consacrés à la conduite passés dans un véhicule en marche en
car-ferry ou en train. Attention
: les temps d'attente comptabilisés en interruption du temps de conduite
sont une interprétation française des textes européens, faire attention à
l'étranger... |
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Repos journalier double équipage |
9 heures consécutives par période de 30 heures |
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Repos journalier simple équipage
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| Norme
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11 heures |
| Réduction possible |
9 h. consécutives dans la limite de 3 fois par
semaine l'obligation de compensation disparait. |
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Fractionnement (transport intégralement routier) |
Le repos est porté à 12 h. si fractionnement du
repos en 2 périodes, la première d'un minimum de 3 heures et la
seconde d'un minimum de 9h |
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Fractionnement
(rail-route ou ro/ro)
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Interruption
possible une seule fois sous certaines conditions.
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Repos
hebdomadaire |
| Norme
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45
h. consécutives. (y
compris le repos journalier
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| Réduction |
Possibilité
de réduire le repos hebdomadaire à:
24 h. consécutives quel que soit le lieu ou il est pris
avec
obligatoire du repos non pris
avant la fin de la 3ème
semaine suivant la semaine concernée.
Au cours de deux semaines consécutives : au
moins un repos hebdomadaire normal de 45 heures et un repos hebdomadaire
réduit de 24 heures doit être pris.
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